Mission
la pratique de l'éducation physique et des sports et plus particulièrement de développer et de favoriser par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports subaquatiques et connexe, notamment la chasse sous-marine, la plongée en scaphandre, la nage avec accessoires pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive, ainsi que le hockey subaquatique ; contribuer au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; poursuivre aucun but lucratif ; s'interdire toutes discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique, ou confessionnel; être affiliée à la Fédération Française dÉtude et de Sports Sous-Marins (FFESSM) et bénéficier de l'assurance Fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée ; s'engager à ne dispenser que l'enseignement fédéral et à ne délivrer que des certifications de la FFESSM ou validées par elle à cet effet, dans le cadre des activités subaquatiques ou en lien avec ses missions telles que définies par ses statuts
Domaines
- Sports, activités de plein air 👉 Région Nazairienne et de l'Estuaire
Commune & Contact
Commune
Saint-Nazaire (44600)Siège INSEE
5 RUE FERDINAND BUISSON, 44600 SAINT-NAZAIREContact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 443S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
Sports, activités de plein air
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr