ASSOCIATION DU MARCHE D'ASSERAC Active Assérac Entraide Commerçants & Foires W443003793 Créée en 1999 organisation et fonctionnement du marche. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Assérac (44410) Identifiants RNAW443003793 HIST.0443010190 Anciennes informations Historique Créée le 17/03/1999, dernière déclaration le 09/11/2009 4 évènements 17/03/1999 Création 10/04/1999 Publication au Journal Officiel 09/11/2009 Dernière déclaration 19/12/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Commerçants & Foires Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Commerçants & Foires 022535amicales de commerçants, organisation de foires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.