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CLUB D'ACTIVITES SUBAQUATIQUES DE LA COTE D'AMOUR

Activité

Projet porté

développer et favoriser par tous moyens appropriés sur le plan sportif, et accessoirement artistique, culturel ou scientifique, la connaissance du monde subaquatique ainsi que la pratique de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la chasse sous-marine, la plongée scaphandre, la nage avec palmes et la plongée en eau douce ; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association ne poursuit aucun but lucratif ; elle s'interdit toutes discussions ou manifestations représentant un caractère politique, syndical ou confessionnel ; elle est affiliée à la Fédération Française d'Etudes et Sports Sous-Marins (FFESSM) ; elle acquitte à la fédération des licences remises à ses membres, lesdites licences comprennent l'assurance responsabilité civile aux tiers ; l'association déclare avoir pris connaissance des règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres et plus généralement de toutes dispositions prévues par le Code du Sport, la loi et les règlements la concernant ; elle s'engage à les respecter ; elle reconnaît après avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la F.F.E.S.S.M. ainsi que des chartes signées par la F.F.E.S.S.M. et s'engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des Assemblées Générales, du Comité Directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (textes régissant les normes de sécurité et de pratique en vigueur)

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

La Baule-Escoublac (44500)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W443003517

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0443004990

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Ancien enregistrement

Les données de l'ancien répertoire : Voir les anciennes informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 443S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun