TERRE DE BRIERE

Active Herbignac 2008-11-07
M

Mission

Terre de Brière a pour objet la préservation, le développement et la défense du patrimoine, du paysage, des villages, de l'environnement en Brière et de la culture briéronne ; cet objet ne se limite pas aux frontières du Parc Naturel de Brière ; sur proposition du Conseil d'Administration et sur approbation d l'assemblée Générale (ordinaire ou extraordinaire), Terre de Brière pourra se porter partie civile et ester en justice pour faire respecter le caractère "briéron" des constructions dans les villages

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Herbignac (44410)

Associations de Herbignac

Siège INSEE

13 RUE DE SARRE - POMPAS, 44410 HERBIGNAC

Contact

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Identifiants

RNA
W443003433
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
835147752
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0443013016
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 443S

Activité

Environnement, cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr