COMITE DES FETES DE CHAUVE Active Chauvé Loisirs Comités des fêtes W443003355 785943606 Créée en 1951 organisation de fetes. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Chauvé (44320) MAIRIE, 44320 CHAUVE Identifiants RNAW443003355 SIREN785943606 HIST.0443001551 Anciennes informations Historique Créée le 20/04/1951, dernière déclaration le 24/12/2025 6 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 20/04/1951 Création 05/05/1951 Publication au Journal Officiel 01/01/2016 Dernier évènement INSEE 24/12/2025 Dernière déclaration 24/12/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.