COMITE DE DEFENSE DES RIVERAINS ET PROPRIETAIRES DE LA ZAC DU COURTIL BRECARD

Activité

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2011-02-05

Projet porté

l'association, indépendante de tout parti politique, a pour mission la défense de l'environnement, du cadre et de la qualité de la vie à Saint-Marc-sur-Mer, particulièrement dans le quartier du Courtil Brécard dans les domaines suivants :l 'urbanisme,l a sauvegarde du patrimoine bâti et la maîtrise des extensions ; la défense et la promotion des espaces verts ; coordonner les demandes, les propositions et les actions de ses membres ; formuler les requêtes et se faire entendre auprès de la municipalité........

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• comités de défense, de sauvegarde - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 13/02/2007 - Création de l'association
• 10/03/2007 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 05/02/2011 - Déclaration de dissolution de l'association
• 27/05/2011 - Dernière déclaration en date de l'association
• 21/06/2011 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W443001313

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0443012412

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 443S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.