OGEC 'LA SCOLAIRE' DE LA CHAPELLE-DES-MARAIS

Active La Chapelle-des-Marais 1951-09-28
M

Mission

assurer,conformement aux dispositions legislatives ou reglementaires,la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente,notamment la gestion des ecoles sainte-therese et sainte-marie,ainsi....

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Chapelle-des-Marais (44410)

Associations de La Chapelle-des-Marais

Siège INSEE

7 RUE DE TRELAND, 44410 LA CHAPELLE-DES-MARAIS

Contact

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Identifiants

RNA
W443001030
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
785938390
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0443001632
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 443S

Activité

éducation formation

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr