ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE SAINT-MOLF

Active Saint-Molf 1982-05-05
M

Mission

dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964,favoriser sur son territoire,dans le respect des proprietaires et des recoltes,la repression du braconnage,l'education cynegetique de ses membres et,en general,assurer une meilleure organisation technique..

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Molf (44350)

Associations de Saint-Molf

Siège INSEE

RUE DES EPIS, 44350 SAINT-MOLF

Contact

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Identifiants

RNA
W443000799
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
809656689
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
80965668900019
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0443005774
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 443S

Activité

clubs de loisirs, relations

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr