LA COMMUNE EN COMMUN

Active Haie-Fouassière 2025-02-15
M

Mission

soutient l'équipe municipale majoritaire issue des élections municipale de mars 2020, réunit des citoyennes et des citoyens et a pour objet de conduire des réflexions sur tout sujet concernant la commune de La Haye-Fouassière, la communauté d'agglomération dont la ville est membre, ainsi que les différents syndicats auxquels elle participe

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Haie-Fouassière (44690)

Associations de La Haie-Fouassière

Siège INSEE

17 RUE DE LA PETITE FOLIE, 44690 LA HAIE-FOUASSIERE

Contact

#

Identifiants

RNA
W442030374
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
942046988
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 442P

Activité

activités politiques

NAF : Activités des organisations politiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr