ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DE LA BASSE POTERIE Active La Chapelle-sur-Erdre Locataires & Proprio W442029445 Créée en 1996 gérer la copropriété du lotissement de la basse poterie Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Chapelle-sur-Erdre (44240) Identifiants RNAW442029445 HIST.0442022650 Anciennes informations Historique Créée le 04/01/1996, dernière déclaration le 15/12/2000 4 évènements 04/01/1996 Création 24/01/1996 Publication au Journal Officiel 15/12/2000 Dernière déclaration 15/04/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Locataires & Proprio Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.