INTER-CPTS RÉGIONALE DES PAYS DE LA LOIRE

Activité

Mission

promouvoir l'organisation territoriale ambulatoire du système de santé en soutenant le développement des CPTS dans la région Pays de la Loire, promouvoir les travaux d'innovation, d'études et de recherches en santé, élaborés dans les différentes CPTS, recueillir et partager à l'échelle régionale et départementale les travaux des CPTS, être un appui pour la mise en oeuvre de tout projet concernant l'évolution des CPTS défini, à la date de création de cette association, par l'article 1434-12 du Code de la Santé publique, représenter et assurer un lien et un relais d'information entre les CPTS de la région Pays de la Loire et le national, la région et les départements

Commune

Saint-Sébastien-sur-Loire (44230)

Domaine

  • santé

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W442029349

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 442P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.