RVS 44

Active Sainte-Pazanne 2023-12-17
M

Mission

rassembler des amateurs, propriétaires et/ou collectionneurs de véhicules, promouvoir la conservation du patrimoine lié à l'histoire de l'automobile et plus généralement toutes opérations industrielles, commerciales ou financières, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou susceptible d'en faciliter l'extension ou le développement ; favoriser l'égal accès des hommes et des femmes à ses instances dirigeantes ; Elle s'interdit toutes formes de discriminations dans son organisation et son fonctionnement ; garantir les droits de la défense de ses membres en cas de procédure disciplinaire (droit de présenter sa défense et de se faire assister par toute personne de son choix)

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Pornic Agglo Pays de Retz
@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Pazanne (44680)

Associations de Sainte-Pazanne

Siège INSEE

9 RUE DU JABLOIR, 44680 SAINTE-PAZANNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W442029042
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
928771385
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 442P

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr