SPORTACUS LISTE BUREAU DES SPORTS Active Nantes Étudiants Sport W442026413 Créée en 2021 liste bureau des sports Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Nantes (44000) Identifiants RNAW442026413 Historique Créée le 13/10/2021, dernière déclaration le 13/10/2021 4 évènements 13/10/2021 Création 13/10/2021 Dernière déclaration 18/10/2021 Mise à jour 19/10/2021 Publication au Journal Officiel Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Étudiants / Sport Étudiants 015065associations d'étudiants, d'élèves Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.