CN2PI - CONCOURS DE PLAIDOIRIE EN PROPRIETE INTELLECTUELLE

Active Nantes 2017-07-25
M

Mission

fédérer les universitaires et les formations spécialisés en propriété intellectuelle par l'organisation annuelle d'un concours de plaidoiries, de rencontres d'anciens étudiants, de colloques, conférences et séminaires de recherche, et de toute autre manifestation ayant pour objet le droit de la propriété intellectuelle

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nantes (44300)

Associations de Nantes

Siège INSEE

CHEMIN DE LA CENSIVE DU TERTRE, 44300 NANTES

Contact

#

Identifiants

RNA
W442018478
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
838470094
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 442P

Activité

éducation formation

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr