SOURDILLE ATLANTIQUE ASSOCIATION

Active Saint-Herblain 2016-10-06
M

Mission

rédiger et porter le projet médical auquel adhèrent les membres de l'association; porter la marque "Sourdille Atlantique" sous toutes ses déclinaisons (ci-après la "Marque")dont le droit d'exploitation lui a été concédé par la société Santé Atlantique (379 642 481 RCS Nantes); procéder à des sous-concessions d'usage de la Marque à des professionnels de santé agréés en tant que membre de l'association; contrôler l'utilisation faite de la Marque par les sous-concessionnaires; agir en justice et faire toute démarche administrative ou juridique nécessaire pour faire respecter le bon usage de la Marque; organiser des événements, séminaires et congrès médicaux; réaliser toutes prestation en relation avec son objet

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saint-Herblain (44800)

Associations de Saint-Herblain

Contact

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Identifiants

RNA
W442017362
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 442P

Observation : CREATION

Activité

santé

représentation, promotion et défense d'intérêts économiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr