M
Mission
gérer la distribution de l'eau de la Loire non sanitaire à certaines parcelles du lotissement du domaine à Sainte Luce sur Loire
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Nantes Métropole
- jardins ouvriers, floralies 👉 Nantes Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Sainte-Luce-sur-Loire (44980)Associations de Sainte-Luce-sur-Loire
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W442015857
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0442018679
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 442P
Observation : Reprise
Activité
Environnement, cadre de vie
jardins ouvriers, floralies
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr