LES JARDINS FAMILIAUX DE DIVATTE SUR LOIRE Active Divatte-sur-Loire Jardins W442015176 Créée en 2015 jardinage amateur Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Divatte-sur-Loire (44450) Identifiants RNAW442015176 Historique Créée le 09/03/2015, dernière déclaration le 02/01/2017 4 évènements 09/03/2015 Création 21/03/2015 Publication au Journal Officiel 02/01/2017 Dernière déclaration 04/07/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Jardins Jardins 007070jardins ouvriers, floralies Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationCREATION Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.