ASSOCIATION DES ROSEAUX Active Sainte-Luce-sur-Loire Entraide Environnement W442014733 Créée en 2004 gestion de l'eau brute Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Luce-sur-Loire (44980) Identifiants RNAW442014733 HIST.0442029516 Anciennes informations Historique Créée le 04/03/2004, dernière déclaration le 19/02/2018 4 évènements 04/03/2004 Création 03/04/2004 Publication au Journal Officiel 19/02/2018 Dernière déclaration 20/02/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Environnement Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Environnement 024000Environnement, cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.