ASSOCIATION SPORTIVE HEULINOISE BASKET BALL Active La Chapelle-Heulin Basket Club de sport W442014664 513739383 Créée en 1990 pratique du basket ball Contact WEBashbb.e-monsite.commairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de La Chapelle-Heulin Siège La Chapelle-Heulin (44330) MAIRIE, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN Identifiants RNAW442014664 SIREN513739383 HIST.0442018317 Anciennes informations Historique Créée le 17/05/1990, dernière déclaration le 28/12/2025 6 évènements 17/05/1990 Création 13/06/1990 Publication au Journal Officiel 01/07/2009 Enregistrement INSEE 01/07/2009 Dernier évènement INSEE 28/12/2025 Dernière déclaration 29/06/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationCREATION Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de La Chapelle-Heulin : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune