ASSOCIATION SPORTIVE HEULINOISE BASKET BALL Active La Chapelle-Heulin Basket Club de sport W442014664 513739383 Employeuse Créée en 1990 pratique du basket ball Contact WEBashbb.e-monsite.commairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de La Chapelle-Heulin Siège La Chapelle-Heulin (44330) MAIRIE, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN Identifiants RNAW442014664 SIREN513739383 HIST.0442018317 Anciennes informations Historique Créée le 17/05/1990, dernière déclaration le 28/12/2025 6 évènements 17/05/1990 Création 13/06/1990 Publication au Journal Officiel 01/07/2009 Enregistrement INSEE 01/07/2009 Dernier évènement INSEE 28/12/2025 Dernière déclaration 29/06/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationCREATION Effectif salarié 1 ou 2 salariés / 2024 1 ou 2 salariés tranche 01Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de La Chapelle-Heulin : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune