ASSOCIATION REGIONALE PETITES CITES DE CARACTERES DES PAYS DE LA LOIRE

Active Nantes Cedex 2 1997-01-09
M

Mission

procéder à l'attribution ou au retrait de la marque « petite cité de caractère » ainsi que de soutenir et fédérer l'action des associations départementales "petites cités de caractère" ou directement, lorsqu'elles se situent dans un département sans association "petites cités de caractère", des communes ayant l'appellation « petite cité de caractère

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nantes Cedex 2 (44202)

Associations de Nantes

Siège INSEE

7 RUE DU GENERAL DE BOLLARDIERE, 44200 NANTES

Contact

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Identifiants

RNA
W442012171
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
420201840
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
42020184000014
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0442023467
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 442P

Observation : Reprise

Activité

Environnement, cadre de vie

préservation du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr