M
Mission
gestion rationnelle de la chasse et procurer à ses membres l'exercice de la chasse sur, les propriétés leur appartenant dans la commune du Pellerin, sur celles dont ils seraient individuellement fermiers du droit de chasse dans la même commune, sur celles dont l'association serait fermière du droit de chasse sur la commune du Pellerin
Domaines
- chasse 👉 Nantes Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Le Pellerin (44640)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W442012014
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0443001187
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 442P
Observation : Reprise
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr