LA FANE

Active Sainte-Luce-sur-Loire 1938-09-06
M

Mission

destruction rationnelle et modérée du gibier ; protection des oiseaux utiles à l'agriculture ; répression du braconnage sous toutes ses formes et de la divagation des chiens ; procurer à ses membres l'exercice de la chasse sur les propriétés leur appartenant dans l'arrondissement de Nantes, celles dont ils seraient individuellement fermiers du droit de chasse dans le même arrondissement et celles dont l'association serait fermière de droit de chasse sur les communes de Sainte Luce et Doulon

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Luce-sur-Loire (44980)

Associations de Sainte-Luce-sur-Loire

Siège INSEE

27 PROMENADE DE BELLEVUE, 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE

Contact

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Identifiants

RNA
W442009885
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
805061322
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0442001678
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 442P

Observation : CREATION

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr