ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES SITES NATURA 2000 A SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE (APS - NATURA 2000 - S)

Active Saint-Sébastien-sur-Loire 2006-04-12
M

Mission

protection de la flore et faune, conservation du caractère naturel des sites afin de préserver la fonctionnalité de l'écosystème et la capacité d'accueil de la faune, telle qu'elles sont précisées dans les directives natura 2000 (directive 79/409/cedu conseil des communautés européennes du 2 avril 1979 dite directive oiseaux et directive 92/43/ce du conseil des communautés européennes du 21 mai 1992 dite directive habitat), et le suivi de terrain des niveaux znieff, zico

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saint-Sébastien-sur-Loire (44230)

Associations de Saint-Sébastien-sur-Loire

Contact

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Identifiants

RNA
W442009207
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0442031543
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 442P

Observation : Reprise

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr