ASSOCIATION DES PARENTS DES ECOLES LIBRES DE REMOUILLE Active Remouillé Parents d'élèves W442008530 Créée en 1951 toutes activités Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Remouillé (44140) Identifiants RNAW442008530 HIST.0442003761 Historique Créée le 27/12/1951, dernière déclaration le 28/12/2012 4 évènements 27/12/1951 Création 19/01/1952 Publication au Journal Officiel 28/12/2012 Dernière déclaration 28/12/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationCREATION Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.