ORGANISME DE GESTION DU COLLEGE ST RAPHAEL (OGEC ST RAPHAEL)

Active Nantes 2007-07-23
M

Mission

assurer conformément aux dispositions législatives et réglementaires, la fondation et l'entretien d'écoles catholiques reconnues comme telles par l'autorit' caninique compétente, notamment la gestion de tout ce qui de près ou de loin directement ou indirectement, se rapporte à l'éducation ou à l'enseignement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nantes (44000)

Associations de Nantes

Siège INSEE

136 RUE GENERAL BUAT, 44000 NANTES

Contact

#

Identifiants

RNA
W442008369
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
500108212
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0442032818
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 442P

Observation : CREATION

Activité

éducation formation

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr