COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE

Activité

Projet porté

proposer à la région des pays de la loire, des prestations dans le domaine social ; organiser et gérer des actions dans le domaine culturel, sportif et de loisirs, au bénéfice individuel et collectif des agents de la Région des Pays de la Loire ; son activité peut s'exercer en faveur de tous les agents salariés de la Région des Pays de La Loire ; agents titulaires ou stagiaires de la fonction publique, salariés del a Région, travaillant à temps plein ou à temps partiel (50%ou plus) ou à temps complet ; agents en fonction, non titualaire de droit public ou de droit privé, salariés de la Région ayant 3 mois minimum d'ancienneté, dans la limite de durée de leur engagement, travaillant à temps plein ou à temps partiel (50% ou plus) ou à temps complet ; les 3 mois d'ancienneté résultents de services continus, au sein des services régionaux ; agents mis à disposition par la Région, les agents retraités de la Région peuvent participer aux activités du comité des oeuvres sociales et bénéficier des avantages que celui-ci serait amené à proposer, mais cela sans aucune bonification tarifaire de sa part

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 18/07/2007 - Création de l'association
• 04/08/2007 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 03/10/2019 - Dernière déclaration en date de l'association
• 03/10/2019 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W442008349

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0442032807

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 442P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : CREATION

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun