ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE DE LA CHAPELLE-SUR-ERDRE (OGEC DE LA CHAPELLE SUR ERDRE)

Active Chapelle-sur-Erdre 1951-09-24
M

Mission

assurer conformement aux dispositions legislatives ou réglementaires la fondation et l'entretien d'écoles catholiques reconnues comme telles par l'autorité canonique compétente, notamment la gestion de l'école St Michel, ainsi que la gestion de tout ce qui, de près ou de loin, directement ou indirectement, se rapporte à l'éducation ou à l'enseignement ; acquérir à cet effet tous les immeubles nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chapelle-sur-Erdre (44240)

Associations de La Chapelle-sur-Erdre

Siège INSEE

10 AVENUE DE LA GARE, 44240 LA CHAPELLE-SUR-ERDRE

Contact

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Identifiants

RNA
W442007985
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
785940321
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0442003440
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 442P

Observation : Reprise

Activité

éducation formation

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr