COMITE DE KERMESSE DES ECOLES LIBRES DE SAINTE PAZANNE

Active Sainte-Pazanne 1978-01-25
M

Mission

promouvoir sur le territoire de la commune de sainte-pazanne toutes oeuvres sociales,éeducatives, philanthropiques ou culturelles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Pazanne (44680)

Associations de Sainte-Pazanne

Siège INSEE

7 RUE DE BAZOUIN, 44680 SAINTE-PAZANNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W442007554
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924601461
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0442012314
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 442P

Observation : CREATION

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr