DEBAL PARC Active Nantes Entraide Économie W442006775 Créée en 2008 création d'un marché aux puces Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Nantes (44200) Identifiants RNAW442006775 HIST.0442033504 Historique Créée le 03/04/2008, dernière déclaration le 03/04/2008 4 évènements 03/04/2008 Création 03/04/2008 Dernière déclaration 19/04/2008 Publication au Journal Officiel 22/09/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Économie Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Économie 022000conduite d'activités économiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationCREATION Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.