proposer des prestations au personnel adhérant à l'association, employé par Sud Retz Atlantique Communauté et par les communes qui y sont associées, ainsi qu'à leurs familles ; exercer en faveur du personnel titulaire,stagiaire, auxiliaire ou contractuel, en activité ou en retraite ; le personnel temporaire, rémunéré suivant les règles applicables au secteur privé, pourra en bénéficier à condition de réunir au moins six mois de services municipaux ou syndicaux et que ce travail constitue une activité principale
Commune
Machecoul-Saint-Même (44270)
Domaines
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
interventions sociales
Contact
Pour contacter l'association, vous pouvez :
La mairie locale peut avoir des informations :
Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SYNDICATS DE MACHECOUL ET DE LEURS COMMUNES ASSOCIEES
Nouveau titre : AMICALE DU PERSONNEL
Nouvel objet : proposer des prestations au personnel adhérant à l'association, employé par Sud Retz Atlantique Communauté et par les communes qui y sont associées, ainsi qu'à leurs familles ; exercer en faveur du personnel titulaire,stagiaire, auxiliaire ou contractuel, en activité ou en retraite ; le personnel temporaire, rémunéré suivant les règles applicables au secteur privé, pourra en bénéficier à condition de réunir au moins six mois de services municipaux ou syndicaux et que ce travail constitue une activité principale
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 44
Préfecture : Loire-Atlantique
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202500111196
Numéro de l'annonce : 1196
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W442006055
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
SIREN
L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 533921458
Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.
SIRET
L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 53392145800014
Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0442011217
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 442P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Reprise
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.