SERVICE DE REMPLACEMENT LA SEVRE NANTAISE SR LA SEVRE NANTAISE

Active Clisson 1988-06-10
M

Mission

de mettre à disposition de ses adhérents utilisateurs des agents de remplacement liés au groupement par un contrat de travail et toutes actions visées par l'article L 1253 du Code du travail ; pour atteindre son objet, le groupement met en oeuvre la politique départmentale de remplacement élaborée et promue par Service de Remplacement de Loire-Atlantique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Clisson (44190)

Associations de Clisson

Siège INSEE

8 AVENUE DU GENERAL LECLERC, 44190 CLISSON

Contact

#

Identifiants

RNA
W442005793
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
383655289
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0442017002
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs

Gestion : 442P

Observation : CREATION

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

associations familiales, services sociaux pour les familles

NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr