M
Mission
répartir les fonds alloués au personnel titulaire du site de saint-sébastien-sur-loire par la société storopack molded parts de saint-sébastien-sur-loire dans le cadre de la représentation du personnel
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Nantes Métropole
- caisses de congés payés, caisses de secours 👉 Nantes Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Sébastien-sur-Loire (44230)Associations de Saint-Sébastien-sur-Loire
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W442004384
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0442029297
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 442P
Observation : CREATION
Activité
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
caisses de congés payés, caisses de secours
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr