ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DES ECOLES LIBRES DE MONTBERT Active Montbert Parents d'élèves W442004137 Créée en 1951 toutes activités etc... Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montbert (44140) Identifiants RNAW442004137 HIST.0442003799 Historique Créée le 28/12/1951, dernière déclaration le 25/01/2019 4 évènements 28/12/1951 Création 08/01/1952 Publication au Journal Officiel 25/01/2019 Dernière déclaration 25/01/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.