COMITE DES TRANSPORTEURS DES PAYS DE LA LOIRE

Active Sainte-Luce-sur-Loire 2009-10-02
M

Mission

examen des questions d'ordre social, économique et professionnel entrant dans le domaine de compétences du comité ; maintien et développement de la performance économique des entreprises membres des organisations composant le comité ; représenter la profession devant les pouvoirs publics et les collectivités

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Luce-sur-Loire (44980)

Associations de Sainte-Luce-sur-Loire

Siège INSEE

1 RUE JEAN MERMOZ, 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE

Contact

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Identifiants

RNA
W442003148
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
520399015
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 442P

Activité

transports

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr