COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL

Active Couëron 1958-12-10
M

Mission

fournir une aide matérielle et morale aux agents et aux familles des agents de la commune, offrir un arbre de Noël aux enfants de municipaux, avoir des activités de loisirs

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Nantes Métropole
@

Commune & Contact

Commune

Couëron (44220)

Associations de Couëron

Siège INSEE

8 PLACE CHARLES DE GAULLE, 44220 COUERON

Contact

#

Identifiants

RNA
W442002354
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
401342829
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0443002405
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 442P

Observation : Reprise

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr