M
Mission
assurer l'exercice du culte réformé et pourvoir en tout ou en partie aux frais et besoins du culte et de divers services et activités qui peuvent s'y rattacher légalement.
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Nantes Métropole
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Nantes Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Nantes (44000)Siège INSEE
15 PLACE EDOUARD NORMAND, 44000 NANTESContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W442001940
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
412920654
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0445000001
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 442P
Observation : CREATION
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
NAF : Activités des organisations religieuses
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr