Fournir une aide matérielle et morale, organiser des actions et proposer des prestations dans le domaine social, des loisirs et de la culture, au bénéfice individuel et collectif des agents(et de leurs familles) de la ville de Nantes, du CCAS, de l'Ecole Suprieure des Beaux Arts de Nantes Métropole, du Crédit Municipal de Nantes de Nantes-Habitat, du Crédit municipal de Nantes, de la Communauté Urbaine de Nantes ( Nantes Métropole), du Syndicat Mixte Angers Nantes Opréra (pour les agents relavant du statut de la fonction publique territoriale et les agents relevant du droit privé)
Commune
Nantes (44000)
Domaine
centres sociaux et socioculturels, foyers de jeunes travailleurs, centres d'études et d'action sociale
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : fournir une aide matérielle et morale ; organiser des actions et proposer des prestations, dans le domaine social, des loisirs et de la culture, au bénéfice individuel et collectif des agents des organismes suivants : la commune de Nantes, Nantes métropole, du centre communal d'action sociale de Nantes, de l'école des beaux arts Nantes Saint-Nazaire , du crédit municipal de Nantes, du syndicat mixte Angers Nantes opéra, ayant la qualité d'ouvrants droit telle que définie ci-dessous et dans le règlement intérieur, ainsi que les membres de leurs foyers, ayant la qualité d'ayants droit
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 44
Préfecture : Loire-Atlantique
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202500320916
Numéro de l'annonce : 916
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W442001576
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0442005205
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 442P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
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CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03