ASSISES NATIONALES DES DÉCHETS ET DE L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE Active Nantes cedex 2 Pollutions W442001461 382112753 Créée en 1990 promotion de la gestion des déchets et notamment l'organisation d'un colloque tous les deux ans Contact WEBhttps://www.assises-dechets.org/fr/
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Nantes cedex 2 (44262) 5 RUE FRANCOISE GIROUD, 44200 NANTES Identifiants RNAW442001461 SIREN382112753 SIRET38211275300035 HIST.0442018526 Historique Créée le 01/10/1990, dernière déclaration le 21/04/2026 6 évènements 01/10/1990 Création 24/10/1990 Publication au Journal Officiel 24/10/1990 Enregistrement INSEE 08/07/2013 Dernier évènement INSEE 21/04/2026 Dernière déclaration 28/04/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 21/04/2026 / Modification 21/04/2026 Modification Titre : ASSISES NATIONALES DES DECHETS devient ASSISES NATIONALES DES DÉCHETS ET DE L'ÉCONOMIE CIRCULAIRESite web : https://www.assises-dechets.org/fr/ Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Pollutions Pollutions 024005pollutions, assainissement Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.