ASSISES NATIONALES DES DÉCHETS ET DE L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE Active Nantes cedex 2 Pollutions W442001461 382112753 Employeuse Créée en 1990 promotion de la gestion des déchets et notamment l'organisation d'un colloque tous les deux ans Contact WEBhttps://www.assises-dechets.org/fr/
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Nantes cedex 2 (44262) 5 RUE FRANCOISE GIROUD, 44200 NANTES Identifiants RNAW442001461 SIREN382112753 SIRET38211275300035 HIST.0442018526 Historique Créée le 01/10/1990, dernière déclaration le 21/04/2026 6 évènements 01/10/1990 Création 24/10/1990 Publication au Journal Officiel 24/10/1990 Enregistrement INSEE 13/03/2026 Dernier évènement INSEE 21/04/2026 Dernière déclaration 28/04/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 21/04/2026 / Modification 21/04/2026 Modification Titre : ASSISES NATIONALES DES DECHETS devient ASSISES NATIONALES DES DÉCHETS ET DE L'ÉCONOMIE CIRCULAIRESite web : https://www.assises-dechets.org/fr/ Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Pollutions Pollutions 024005pollutions, assainissement Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise Effectif salarié 1 ou 2 salariés / 2024 1 ou 2 salariés tranche 01Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.