Mission
Sauvegarder l'ensemble architectural inscrit à l'inventaire supplémentaire des Monuments Historiques, veiller au respect de l'application du réglement publié aux Hypothèques de Nantes de 21 octobre 1791 et de l'Arrêté Municipal extrait des registres du 28 mars 1850 concernant les mesures d'ordre et de police devant être observées sur cette promenade ; veiiler à être consultée, et de participer ou prendre l'initiative de manifestations ponctuelles susceptibles de promouvoir la notoriété du
Domaines
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Nantes Métropole
Commune & Contact
Commune
Nantes (44000)Siège INSEE
2 RUE DES CADENIERS, 44000 NANTESContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 442P
Observation : Reprise
Activité
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
NAF : Gestion sites monuments historiques & attractions tourist. simil.
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr