ASSOCIATION DES COMMERCANTS DU STADE DE LA BEAUJOIRE Active Saint-Sébastien-sur-Loire Commerçants & Foires W442000980 Créée en 1982 Sauvegarde du commerce et animation Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) Identifiants RNAW442000980 HIST.0442013976 Historique Créée le 14/10/1982, dernière déclaration le 14/05/2013 4 évènements 14/10/1982 Création 27/10/1982 Publication au Journal Officiel 14/05/2013 Dernière déclaration 29/05/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Commerçants & Foires Commerçants & Foires 022535amicales de commerçants, organisation de foires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.