TRANS'VOYAGES Active Saint-Herblain Personnel scolaire W442000803 Créée en 2004 Promouvoir des actions dans un champ d'intervention éducatif Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Herblain (44800) Identifiants RNAW442000803 HIST.0442030158 Historique Créée le 15/11/2004, dernière déclaration le 28/02/2009 4 évènements 15/11/2004 Création 11/12/2004 Publication au Journal Officiel 28/02/2009 Dernière déclaration 02/03/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel scolaire Personnel scolaire 015075amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.