ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES DE LA CHAPELLE BASSE-MER.

Active La Chapelle-Basse-Mer 1951-09-29
M

Mission

assurer, conformément aux dispositions législatives ou réglementaires, la fondation et l'entretien d'écoles catholiques reconnues comme telles par l'autorité canonique compétente, notamment la gestion des écoles catholiques de la Chapelle Basse Mer ainsi que la gestion de tout ce qui, de près ou de loin, directement ou indirectement, se rapporte à l'éducation ou à l'enseignement

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Sèvre et Loire
@

Commune & Contact

Commune

La Chapelle-Basse-Mer (44450)

Associations de Divatte-sur-Loire

Siège INSEE

5 RUE STADE, 44450 DIVATTE-SUR-LOIRE

Contact

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Identifiants

RNA
W442000556
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
785937905
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0442003486
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 442P

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr