ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ECOLE NOTRE DAME DU PELLERIN (APEL NOTRE DAME)

Active Le Pellerin 1951-12-20
M

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre exprimé dans le projet éducatif de l'établissement en collaboraton avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des APEL et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national ; réunir toutes les personnes investies de l'autori

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Pellerin (44640)

Associations de Le Pellerin

Siège INSEE

12 RUE DE L'ENCLOS, 44640 LE PELLERIN

Contact

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Identifiants

RNA
W442000117
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923620942
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0442001716
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 442P

Observation : REPRISE

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr