M
Mission
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines publics et privés de l’Etat, sur les domaines publics et privés des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires et sur ses propres propriétés
Domaines
- clubs de loisirs, relations 👉 Erdre et Gesvres
@
Commune & Contact
Commune
Nort-sur-Erdre (44390)Associations de Nort-sur-Erdre
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W441007235
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0441001027
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 441S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
clubs de loisirs, relations
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr