Mission
destruction rationnelle et modérée du gibier, protection des oiseaux utiles à l'agriculture, répression du braconnage sous toutes ses formes et procurer à ses membres l'exercice de la chasse sur : les propriétés lui appartenant dans l'arrondissement de la commun e de moisdon la rivière et aux environs. sur celles dont ils seraient individuellement fermiers, du droit de chasse sur la commune de moisdon la rivière et aux environs. sur celles dont l'association serait fermière de droit de chasse
Domaines
- chasse 👉 Châteaubriant-Derval
Commune & Contact
Commune
Moisdon-la-Rivière (44520)Associations de Moisdon-la-Rivière
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 441S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :2004-09-04
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr