ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES DE LA HULOTTE

Activité

Mission

défense des intérêts moraux et matériels communs aux parents d'élèves qu'ils soient membres ou non ; assurer la défense des intérêts moraux et matériels communs aux parents d'élèves qu'ils soient membres ou non ; s'assurer de l'égalité de traitement des élèves et de la sécurité des enfants dans l'école publique la hulotte de Treffieux ; s'assurer de la mise aux normes des locaux, du coût raisonnable et accessible à tous des repas scolaires ; assurer une liaison entre les enseignants, les parents d'élèves et la commune, favoriser et faciliter les apports individuels et collectifs entre eux en s'efforçant de créer un climat de confiance réciproque ; informer les familles sur la vie de l'établissement, elle peut organiser des réunions d'informations et proposer certains services à l'attention des parents et/ou des élèves ; s'inscrire dans des projets qui peuvent être d'ordre culturel, pédagogique, festif, elle peut pour cela exercer des activités économiques ; poursuivre un but non lucratif ;

Commune

Treffieux (44170)

Domaine

  • amicales laïques

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W441002697

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

SIREN

L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 923593339

Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.

SIRET

L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 92359333900024

Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 441S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03