ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES DE LA HULOTTE

Active Treffieux 2017-11-09
M

Mission

défense des intérêts moraux et matériels communs aux parents d'élèves qu'ils soient membres ou non ; assurer la défense des intérêts moraux et matériels communs aux parents d'élèves qu'ils soient membres ou non ; s'assurer de l'égalité de traitement des élèves et de la sécurité des enfants dans l'école publique la hulotte de Treffieux ; s'assurer de la mise aux normes des locaux, du coût raisonnable et accessible à tous des repas scolaires ; assurer une liaison entre les enseignants, les parents d'élèves et la commune, favoriser et faciliter les apports individuels et collectifs entre eux en s'efforçant de créer un climat de confiance réciproque ; informer les familles sur la vie de l'établissement, elle peut organiser des réunions d'informations et proposer certains services à l'attention des parents et/ou des élèves ; s'inscrire dans des projets qui peuvent être d'ordre culturel, pédagogique, festif, elle peut pour cela exercer des activités économiques ; poursuivre un but non lucratif ;

Domaines

  • amicales laïques 👉 Nozay
@

Commune & Contact

Commune

Treffieux (44170)

Associations de Treffieux

Siège INSEE

101 RUE PIERRE GARDE, 44170 TREFFIEUX

Contact

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Identifiants

RNA
W441002697
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923593339
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
92359333900024
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-08-03
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  • Ancien titre : NOUVELLE AMICALE LAÏQUE DE TREFFIEUX (N.A.LA.T)
  • Nouveau titre : ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES DE LA HULOTTE
  • Nouvel objet : défense des intérêts moraux et matériels communs aux parents d’élèves qu’ils soient membres ou non ; assurer la défense des intérêts moraux et matériels communs aux parents d'élèves qu'ils soient membres ou non ; s'assurer de l'égalité de traitement des élèves et de la sécurité des enfants dans l'école publique la hulotte de Treffieux ; s'assurer de la mise aux normes des locaux, du coût raisonnable et accessible à tous des repas scolaires ; assurer une liaison entre les enseignants, les parents d'élèves et la commune, favoriser et faciliter les apports individuels et collectifs entre eux en s'efforçant de créer un climat de confiance réciproque ; informer les familles sur la vie de l'établissement, elle peut organiser des réunions d'informations et proposer certains services à l'attention des parents et/ou des élèves ; s'inscrire dans des projets qui peuvent être d'ordre culturel, pédagogique, festif, elle peut pour cela exercer des activités économiques ; poursuivre un but non lucratif ;
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 441S

Activité

amicales laïques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr