COMITÉ MOTOCYCLISTE DE LA LOIRE-ATLANTIQUE Active Grandchamps-des-Fontaines Sports mécaniques W441002410 Créée en 1986 encourager la pratique du motocyclisme dans le département Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Grandchamps-des-Fontaines (44119) Identifiants RNAW441002410 HIST.0444001612 Anciennes informations Historique Créée le 06/10/1986, dernière déclaration le 05/02/2018 4 évènements 06/10/1986 Création 05/11/1986 Publication au Journal Officiel 05/02/2018 Dernière déclaration 24/03/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.