M
Mission
regrouper les propriétaires d'immeuble à usage d'habitation dans le but de pourvoir aux besoins et règles actuelles d'assainissement ; le périmètre de mise en oeuvre du dispositif sera défini par les contraintes inhérentes au système d'assainissement ; le point médian se situe au hameau de la close des saules, commune de héric
Domaines
- pollutions, assainissement 👉 Erdre et Gesvres
@
Commune & Contact
Commune
Héric (44810)Contact
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Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W441000556
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 441S
Activité
pollutions, assainissement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr