OGEC FAMILIAL DU VAL D'ERDRE

Active Nort-sur-Erdre 1951-09-20
M

Mission

l'OGEC/AOR a pour objet (...) d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente et notamment la gestion (...) d'un ou plusieurs établissement(s) ; il l'exerce conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'Enseignement catholique ; il contribue à assurer la mise en oeuvre matérielle du projet éducatif ; il est l'employeur des personnels de droit privé ; l'association gère des établissements scolaires relevant du Ministère de l'Education Nationale et du Ministère de l'Agriculture

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nort-sur-Erdre (44390)

Associations de Nort-sur-Erdre

Siège INSEE

13 RUE DU GENERAL LECLERC, 44390 NORT-SUR-ERDRE

Contact

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Identifiants

RNA
W441000410
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
310504931
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0441001164
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 441S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

éducation formation

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr